1. Domaine d'application
a) Kneubühler's Sabores de Chile (adjoint pour tous les adresses www attachés) execute la commande dans le cadre des conditions de ventes actuelles au moment de la commande.
b) Les conditions de vente du jour sont disonibles sous le lien "Conditions de vente" sur ce site. En cas de doutes les conditions de ventes publiés lors du moment de la commande sont valables. D'autres conditions de vente contraire ne peuvent pas être reconnus.
2. Conclusion du traité
a) Le traité est réalisé au moment de la confirmation de notre part par e-mail de votre offre de traité par intermediaire de votre commande. Cette confirmation contient les données principales de votre commande.
b) Cependant le traité est conclus avec l'envoi de la marchandise si vous n'avez pas annoncé d'adresse e-mail lors de la commande à laquelles nous aurions pu envoyer une confirmation.
3. Votre droit d'annulation
a) Le droit d'annulation n'existe qu'en cas de marchandises défectueuse. Dès que la marchandise a été ouverte le droit de retour est perdu. Si la marchandises est pourrie nous la reprenons sans conséquences financières pour vous.
b) D'autres retours ou annulations ne peuvent êtres acceptés que contre une indémnité globale de CHF 50.-.
c) Renvoyez les colis de retour affranchis suffisamment et joignez-y la facture (bulletin de livraison) originale. Des renvois non-affranchis suffisamment ne peuvent pas êtres repris. Nous nous réservons tous droits de vous compter les frais supplementaires.
4. Livraison
a) Le délai de livraison est normalement de 3-8 jours (Suisse). S'il manque un produit chez un de nos fournisseurs la commande sera modifiée et adaptée. Ceci peut durer un peu plus longtemps. Pour les produits qui doivent-être proccurés à l'étranger le délai de livraison peut durer jusqu'à 8 semaines.
b) Nous sommes autorisés à faire des livraison partielles. Pour le client il n'y aura pas de conséquences financières.
c) Les frais de livraison sont facturés en dépendant du poids et sont indiqués séparement.
d) La marchandise peut être cherchée au magasin du village TREFFPUNKT Dorfstrasse 19, 3652 Hilterfingen après consultation.
5. Frais de livraison
a) Vous recevez vos produits en CHF. Vos demandes spéciaux (p.ex. envoi express, seul CH) seront facturées séparement.
b) Les frais d'envoi sont facturés en dépendant du poids et sont indiqués séparement.
6. Tarifs de douane
a) Lors de l'entrée de marchandises dans des pays hors de la Suisse des frais de douane peuvent êtres appliqués qui doivent être assumés par le client. Ces frais peuvent varier dans les différents zones douanières. Le client est résponsable pour le déroulement correct des formalités douanières. Les frais de douane ne sont pas des frais de livraison/envoi.
7. Conditions de paiement
a) Contre facture (Suisse uniquement), payable dans les 30 jours suivants. Dans ce délai le paiement doit être éffectué.
b) Carte crédit/débit (selon disponibilité): Eurocard/Mastercard, Visa, American Express, Diners et Postcard.
c) Le montant total est payable après la livraison sans escompte Der Kaufpreis ist bei Lieferung der Ware ohne Abzug von Skonto fällig (lors de paiement anticipé/facture).
d) Devise du traité est CHF.
8. T.V.A.
a) Pour les livraisons dans la Suisse le prix mentionné ne contient pas de T.V.A. Lors d'exportations le prix mentionné est net sans T.V.A.
9. Rappels, frais de rappel
a) Les frais provoqués par un rappel de paiement seront facturés de CHF 20.-. Des droits ultérieurs en particulier concernants l'imposition des paiements par bureau d'encaissement ou par un avocat restent intacts.
10. Réserve de propriété, annulation
a) Nous nous réservons le droit de propriété à la marchandise jusqu'à l'encaissement de tous les montants sujet du traité. Lors de retards de paiements nous avons le droit d'annuler le traité et de réclamer de retour la marchandise.
b) Nous nous réservons le droit de faire une vérification de crédits et contrôle de solvabilité aussi après la conclusion du traité et lors d'un résultat négatif d'annuler le traité.
c) Für den Fall, dass ein Lieferant von uns trotz vertraglicher Verpflichtung die bestellte Ware nicht mehr liefert und dies zu einem von uns unverschuldeten, nicht nur vorübergehenden Leistungshindernis führt, sind wir zum Rücktritt berechtigt. Im Falle des Rücktrittes werden wir Sie unverzüglich über die Nichtverfügbarkeit informieren und bereits erbrachte Gegenleistungen unverzüglich erstatten.
11. Aufrechnung, Zurückbehaltungsrecht
a) Die Aufrechnung ist nur zulässig, wenn Ihre Forderung unbestritten oder rechtskräftig festgestellt ist.
b) Ein Zurückbehaltungsrecht besteht nur, wenn Ihr Gegenanspruch auf demselben Vertragsverhältnis beruht.
12. Gewährleistung, Haftung
a) Sind die gelieferten Waren im Zeitpunkt des Gefahrübergangs mangelhaft, so werden wir für die Beseitigung des Mangels oder Ersatzlieferung sorgen. Bei Fehlschlagen der Nachbesserung oder Ersatzlieferung können Sie Herabsetzung der Vergütung oder nach Ihrer Wahl Rückgängigmachung des Vertrages verlangen.
b) Unsere Haftung für eigenes Verschulden sowie das unserer gesetzlichen Vertreter und Erfüllungsgehilfen beschränkt sich auf Vorsatz und grobe Fahrlässigkeit. Dies gilt nicht für die Verletzung wesentlicher Vertragspflichten und das Fehlen zugesicherter Eigenschaften. Die Haftung nach dem Produkthaftungsgesetz bleibt unberührt.
13. Datenschutz
a) Die für die Geschäftsabwicklung notwendigen Daten werden unter strikter Beachtung der geltenden Bestimmungen gespeichert und bei der Bestellabwicklung gegebenenfalls an verbundene Unternehmen sowie Dritte zur Bestellabwicklung eingeschaltete Unternehmen weitergegeben. Alle persönlichen Daten werden vertraulich behandelt. Wir sind berechtigt, die persönlichen Daten zum Zwecke der Kreditprüfung und der Bonitätsüberwachung im Rahmen eines Datenaustausches innerhalb unserer Unternehmensgruppe zu übermitteln.
b) Sie sind berechtigt, ihre Einwilligung jederzeit zu widerrufen.
14. Haftungsausschluss für fremde Links
a) Wir verweisen auf unseren Seiten mit Links zu anderen Seiten im Internet. Für alle diese Links gilt: Kneubühler's Sabores de Chile erklärt ausdrücklich, dass sie keinerlei Einfluss auf die Gestaltung und die Inhalte der verlinkten Seiten hat. Deshalb distanzieren wir uns hiermit ausdrücklich von allen Inhalten aller verlinkten Seiten Dritter auf unsere Seiten und machen uns diese Inhalte nicht zu eigen. Diese Erklärung gilt für alle angezeigten Links und für alle Inhalte der Seiten, zu denen Links führen.
15. Anwendbares Recht und Gerichtsstand
a) Es gelten die Bestimmungen des schweizerischen Rechtes, auch wenn aus dem Ausland bestellt oder ins Ausland geliefert wird.
b) Gerichtsstand für alle Ansprüche im Zusammenhang mit Ihrer Bestellung ist die Schweiz, Bern.
c) Wir sind berechtigt, auch an Ihrem allgemeinen Gerichtsstand zu klagen.
d) Die Unwirksamkeit einzelner Bestimmungen berührt nicht die übrige Wirksamkeit des Vertrages und dieser AGB.
